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Préjudice écologique : adoption de la proposition de loi en commission au Sénat - La commission des lois du Sénat a adopté le 17 avril 2013 la proposition de loi de Bruno Retailleau (UMP Vendée) visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil. Cette proposition de loi avait été déposée le 23 mai 2012. La commission a toutefois apporté plusieurs modificat... - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 08:56 HNE Thème : Environnement > Juridique
Le bois pourrait contribuer à 70% aux marchés de la biomasse en France - Le bureau d’étude Xerfi-Precepta a publié une analyse "Les marchés de la biomasse à l’horizon 2015 : Perspectives de croissance, analyse du jeu concurrentiel et des enjeux stratégiques". Précision avec Philippe Gattet, directeur d’études Xerfi-Precepta. - Auteur : Dorothée Laperche / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 08:51 HNE Thème : Environnement > Energies
Cartographie de la transition carbone - Le think tank The Shift Project a présenté un projet de "cartographie" de la transition. Objectif : mettre en valeur et quantifier les avantages sociétaux d’une transition vers une société sobre en carbone. - Auteur : Agnès Sinaï / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 08:35 HNE Thème : Environnement > Dev. Durable
Des mesures pour soutenir le développement du transport fluvial - A l’occasion de l’assemblée générale du Comité des armateurs fluviaux, le 16 avril, le ministre des Transports Frédéric Cuvillier a annoncé plusieurs mesures de soutien au développement du transport fluvial. Si la part du transport fluvial progresse et atteint aujourd’hui 3,8% du transport de marcha... - Auteur : Sophie Fabrégat / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 08:17 HNE Thème : Environnement > Transport
Pétrole en Guyane : le forage du second puits de Shell prolongé - Le groupe pétrolier Shell a annoncé le 17 avril à l’AFP qu’il va prolonger jusqu’à 6.438 mètres de profondeur le forage de son second puits d’exploration au large de la Guyane, après avoir essuyé un échec en décembre 2012. Le précédent forage n’avait en effet pas permis de trouver d’hydrocarbures co... - Auteur : Rachida Boughriet / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 08:14 HNE Thème : Environnement > Energies
Biodiversité : le CNPN demande à l’Etat de revoir la procédure d’instruction des projets d’aménagement - "Eu égard aux constats dressés et à l’expérience acquise pour les procédures d’instruction des projets d’aménagement du territoire, le comité permanent du CNPN [Conseil national de la protection de la nature] demande à l’Etat, dans le cadre du projet de loi cadre biodiversité, de revoir la procédure... - Auteur : Sophie Fabrégat / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 07:51 HNE Thème : Environnement > Amenagement
Sols pollués : la prescription trentenaire sans incidence sur les pouvoirs de police spéciale du préfet - La prescription trentenaire de l’obligation de remise en état d’un site pollué s’oppose-t-elle à l’exercice par l’Etat de ses pouvoirs dans le cadre de la police spéciale des installations classées ? Non, répond le Conseil d’Etat. - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 07:43 HNE Thème : Environnement > Juridique
Reporting RSE : vers une obligation européenne pour les grandes sociétés - Après avoir consulté l'ensemble des parties prenantes et réalisé un étude d'impact, la Commission européenne a présenté le 16 avril une proposition de modification de la législation comptable en vigueur, afin d'accroître la transparence des entreprises en matière de responsabilité sociale et environnementale. - Auteur : Sophie Fabrégat Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 07:17 HNE Thème : Environnement > Politique > Gestion des risques > Développement durable > Industrie > Éthique et élégance > Fraudes et corruption > Responsabilité civile > Réglementation
Chasse et pêche - Gaspésie : une chasse au cerf sans bois cet automne - Une chasse au cerf sans bois, femelles et veaux, sera permise cet automne dans les forêts gaspésiennes. Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 07:12 HNE Thème : Environnement > Gaspésie-les-Îles > Faune > Chasse sportive
Les eurodéputés votent l’interdiction des rejets de poissons dans le détroit du Skagerrak - Le Parlement européen a approuvé le 16 avril en plénière, l'interdiction de rejet en mer de 35 espèces de poissons (en raison de leur taille ou de leur espèce), pêchées dans le détroit de Skagerrak, situé entre la mer du Nord et la Baltique. Le texte a été adopté par les eurodéputés par 647 voix pour, 13 contre et 45 abstentions. Il vise également - Auteur : Rachida Boughriet Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 06:02 HNE Thème : Environnement > Politique > Développement durable > Faune marine > Ressources naturelles > Pêche > Industrie > Quotas > Réglementation
Crevette : des panneaux de chalut plus économiques et plus écologiques - GASPÉ – De nouveaux panneaux de chalut pour les crevettiers permettent de réduire la consommation de carburant et l’impact sur les fonds marins, révèle une étude menée par Merinov et l’Association des capitaines-propriétaires de la Gaspésie (ACPG). - Auteur : Geneviève Gélinas, graffici.ca Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 00:04 HNE Thème : Environnement > Gaspésie-les-Îles > Protection de l’environnement > Développement durable > Faune marine > Ressources naturelles > Pêche > Industrie > Initiatives
Breton assigné à comparaître - Québec - Le député péquiste Daniel Breton sera forcé de... - Auteur : La Presse canadienne Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Politique > Gouvernement > Ministres > Protection de l’environnement > Grenouillage > Démissions > Enfantillage
La météo sans Environnement Canada - Ottawa - Les mots « Environnement Canada » ont été effacés... - Auteur : La Presse canadienne Article publié le jeudi 18 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Politique > Protection de l’environnement > Gouvernement > Partis politiques > Abus de pouvoir
Réduction de la pollution pluviale : l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse lance un appel à projets - L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a lancé le 15 avril un appel à projets doté de 10 millions d’euros pour réduire la pollution pluviale. L’appel à projets est ouvert aux collectivités, industriels, organismes de recherche, architectes et promoteurs, jusqu’au 12 juillet 2013. Il cible en pri... - Auteur : Rachida Boughriet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:49 HNE Thème : Environnement > Pollution
Facteur 4 : la France n’est pas sur la bonne voie - Le CGEDD publie un rapport qui fustige le respect formel et en trompe l’oeil des engagements climatiques français et européens. Pire les efforts sont remis à plus tard. La solution ? Assurer une hausse régulière du prix des énergies fossiles. - Auteur : Philippe Collet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:44 HNE Thème : Environnement > Climat
La construction bois/paille prend de la hauteur - Désormais les constructions bois / isolation paille ne sont plus cantonnées à de faibles hauteurs à l’image de la résidence Jules Ferry construite dans les Vosges. Le bâtiment passif à ossature bois, isolé par de la paille, compte en effet 7 étages ! - Auteur : Baptiste Clarke / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:43 HNE Thème : Environnement > Energies
Sûreté nucléaire : des niveaux disparates selon les sites - L’Autorité de sûreté nucléaire a présenté, mardi 16 avril, son rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2012. Le bilan serait "globalement assez satisfaisant". - Auteur : Dorothée Laperche / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:42 HNE Thème : Environnement > Energies
Recherche en agriculture biologique : 500.000 euros supplémentaires débloqués pour l’Itab - Le ministère de l’Agriculture a augmenté en 2013 de 500.000 euros supplémentaires la dotation DAR (Développement Agricole et Rural) de l’Itab, l’institut technique dédié à la recherche et l’expérimentation en agriculture biologique (Itab), s’est félicitée le 16 avril la Confédération paysanne.D’aprè... - Auteur : Rachida Boughriet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:42 HNE Thème : Environnement > Agroalimentaire
Limitation des agrocarburants en Europe : le parlement veut aller plus loin - La député européenne Corinne Lepage a présenté les modifications législatives qu’elle comptait défendre au Parlement européen concernant les agrocarburants. Le changement d’affectation des sols est au coeur des calculs proposés. - Auteur : Florence Roussel / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:36 HNE Thème : Environnement > Energies
Qualité de l’air : l’arrêté sur les mesures d’urgence en consultation - Le projet d’arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales (information et alerte) en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant est soumis à la consultation du public jusqu’au 11 mai 2013 sur le site du ministère de l’Ecologie. Son entrée en vigueur est prévue le 31 octobre 2013, da... - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:21 HNE Thème : Environnement > Air
Directive sur l’eau : accord sur 12 nouvelles substances prioritaires - Le Comité permanent des représentants du Conseil européen a approuvé ce 17 avril l’accord informel conclu avec le Parlement européen sur la directive sur les substances prioritaires dans le domaine de la politique de l’eau. Négocié par le Conseil, le Parlement européen et la Commission européenne, i... - Auteur : Sophie Fabrégat / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 10:14 HNE Thème : Environnement > Eau
Fiscalité écologique : pas de nouvelle taxe en 2014 - "Non, il n’y a pas de taxe écologique prévue en 2014". C’est ce qu’a indiqué ce matin le Premier ministre Jean-Marc Ayrault sur France inter.Cette phrase semble conforter les craintes de la Fondation Nicolas Hulot et d’Humanité et biodiversité : "La loi de finances 2013 était déjà quasiment vide de ... - Auteur : Sophie Fabrégat / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 09:26 HNE Thème : Environnement > Biodiversité
Risque amiante : les moyens de protection collective à mettre en oeuvre - Un arrêté du ministre du Travail, publié le 17 avril, précise les règles techniques et les moyens de protection collective à mettre en uvre par les entreprises lors d’opérations comportant un risque d’exposition à l’amiante. Il traite de nombreux points : préparation de l’opération ; utilisation, ... - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 09:06 HNE Thème : Environnement > Hygiene / Securite / Sante
L’Europe présente une stratégie pour renforcer la prévention des catastrophes naturelles et humaines - La Commission européenne a présenté le 16 avril une stratégie visant à "mieux préparer l’Europe" aux catastrophes d’origine naturelle et humaine. Cette stratégie a comme objectif d’encourager tous les États membres à adopter des stratégies d’adaptation globales au changement climatique alors qu’ils ... - Auteur : Rachida Boughriet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 09:02 HNE Thème : Environnement > Climat
L’annuaire de la filière française des Energies Marines Renouvelables est disponible - L’annuaire de la filière française des énergies marines renouvelables (EMR) recense près de 130 entreprises, PME, ETI et grands groupes, disposant de compétences et d’expertise dans les différentes filières des énergies marines renouvelables. Avec ses 11 millions de km² et des milliers de kilomètre... - Auteur : Déborah Paquet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 08:55 HNE Thème : Environnement > Energies
Emploi / formation sur le secteur du recyclage : les entreprises s’organisent - Des agents de tri aux mains gantées aux centres de tris automatisés, le recyclage emprunte la voie de l’industrialisation. Les métiers changent alors que le recrutement s’adapte et que le besoin de formation se formalise. Focus. - Auteur : Camille Saïsset / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 08:20 HNE Thème : Environnement > Emploi
Rénover l’éclairage des commerces pour maîtrise la dépense énergétique - L’ADEME, le Syndicat de l’éclairage, l’AFE, la CAPEB, FEDELEC, la FFIE, la FGME, la FNCV, IGNES, Récylum, le SERCE et le Synafel se sont associés pour publier une brochure dédiée à la rénovation de l’éclairage des commerces de centre-ville. Rassembler ces acteurs permet de fournir l’ensemble des in... - Auteur : Déborah Paquet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 08:12 HNE Thème : Environnement > Energies
Algues vertes : l’Etat condamné à verser 7 M euro au département des Côtes-d’Armor - Le tribunal administratif de Rennes a condamné le 12 avril l’Etat à indemniser à hauteur de plus de 7 millions d’euros le conseil général des Côtes-d’Armor pour ses actions de prévention et de traitement des algues vertes engagées de 1975 à 2009, avant la mise en place d’un plan d’action gouvernemen... - Auteur : Rachida Boughriet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 07:55 HNE Thème : Environnement > Pollution
La loi sur la protection des lanceurs d’alerte est publiée - Adoptée par le Sénat le 3 avril dernier, la loi relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte est parue aujourd’hui au Journal officiel. Ce texte donne le droit à toute personne de rendre publique une information en cas de r... - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 07:54 HNE Thème : Environnement > Gestion des risques
Risque auditif : des gestes à adopter dans le cadre du travail - La Mutuelle Sociale Agricole (MSA) publie un guide sur les risques sanitaires liés au bruit dans le cadre du travail. Mot d’ordre : prévenir la perte d’audition en adoptant les bons réflexes. Le livret de 12 pages décrit l’appareil auditif et son fonctionnement, informe sur les dangers d’une exposit... - Auteur : Déborah Paquet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 07:26 HNE Thème : Environnement > Hygiene / Securite / Sante
Delphine Batho lance les Etats généraux du droit de l’environnement - Le droit de l’environnement est à la fois complexe et pas suffisamment efficace. Le Gouvernement lance sa réforme avec, pour premier objectif, la réalisation d’un diagnostic pour le 25 juin. Un chantier de grande ampleur. - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 05:50 HNE Thème : Environnement > Juridique
Le projet de loi d’avenir agricole entre en phase de concertation - Le ministère de l’Agriculture a lancé le 15 avril la phase de concertation sur le projet de loi d’avenir agricole qui doit être présenté au gouvernement en septembre.Ce projet de loi "a vocation à préparer les nécessaires mutations et défis de l’agriculture française pour les 20 prochaines années et... - Auteur : Rachida Boughriet / Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 04:53 HNE Thème : Environnement > Agroalimentaire
Sandra Lagumina est nommée Directrice générale de GrDF - A 46 ans, Sandra Lagumina, directrice juridique de GrDF, prend la direction générale du groupe pour un mandat de 3 ans. Elle succède à Laurence Hézard. - Auteur : Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 04:16 HNE Thème : Environnement > Energies
Dominique Bourg et Arnaud Gossement coprésidents du Comité d’experts de l’Institut de l’économie circulaire - Dominique Bourg, professeur à la Faculté des géosciences et de l’environnement de Lausanne, et Arnaud Gossement, avocat spécialiste de l’environnement, ont été nommés co-présidents du comité d’experts de l’institut de l’économie circulaire. - Auteur : Actu-Environnement Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 03:06 HNE Thème : Environnement > Dechets / Recyclage
C’est du sport ! - Ciel radieux - Il était environ 14 h 10 lundi. Au Fenway Park, sous un ciel radieux, les Red Sox venaient d’échapper une avance de 2-1 en 9e manche contre les Rays de Tampa Bay. Mais, après le désastre de 2012, les choses vont mieux en ce début de saison, et l’équipe ne s’avoue pas vaincue sans se démener. Et de fait, en fin de manche, après que le diminutif m... - Auteur : jdion@ledevoir.com (Jean Dion) Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Actualités sportives
L’éléphant rose - Cette fois, je suis d’accord avec Stephen Harper. À la suite du suicide de la jeune Néo-Écossaise, Rehtaeh Parsons, violée puis harcelée sur Internet, le premier ministre dit qu’il faut arrêter de voir l’intimidation comme le problème. « L’intimidation a une connotation d’ados qui déconnent, dit-il, mais il s’agit en fait d’une activité criminel... - Auteur : fpelletier@ledevoir.com (Francine Pelletier) Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Actualités en société
La Corée du Nord refuse le dialogue avec Washington - La Corée du Nord a annoncé mardi qu’elle n’accepterait pas un dialogue « humiliant » avec les États-Unis et que des discussions n’étaient possibles que si Washington abandonnait sa politique jugée « hostile » à son régime et ses « menaces nucléaires ». - Auteur : webmestre@ledevoir.com (Le Monde) Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Actualités internationales
Ébranlements économiques en Chine - Cauchemar en vue - La météo de l’économie chinoise est passée récemment de l’embellie à l’ennuagé. Qu’on y pense : lundi, on apprenait que l’endettement des entreprises est plus élevé qu’on ne l’avait prévu. Mardi, on apprenait que la croissance du PIB avait retraité avant que le FMI souligne avoir abaissé ses prédictions de 2013 pour la Chine comme le monde. Anté... - Auteur : struffaut@ledevoir.com (Serge Truffaut) Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Actualités internationales
Libre opinion - Pourquoi pas réhabiliter en dépolluant? - Considérant le nombre élevé d’entreprises corrompues sur la planète, le Québec pourrait devenir un modèle pour les entreprises repentantes, et surtout un modèle de dépollution de son territoire tout en recyclant la matière polluée. Le principe est simple : toute entreprise qui est déclarée coupable de corruption ou de collusion serait obligée de... Article publié le mercredi 17 avril 2013 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Fraudes et corruption
Article publié le mardi 16 avril 2013 à 16:05 HNE Thème : Environnement
Consultation sur la création d’aires protégées : des organismes environnementaux s’unissent pour la conservation au Bas-Saint-Laurent - Le Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent (CREBSL), la Société pour la Nature et les Parcs (SNAP Québec) et Nature Québec invitent la population et les intervenants du Bas-Saint-Laurent et du reste du Québec à s’exprimer en grand nombre dans le cadre de la consultation publique en cours sur les territoires d’intérêt pour la créati - Auteur : Communication, CRE BSL Article publié le mardi 16 avril 2013 à 11:34 HNE Thème : Environnement > Communiqués
Gel des quotas EU-ETS : le Parlement européen rejette la proposition de Connie Hedegaard en première lecture - Le Parlement a rejeté le report de la mise aux enchères de 900 millions de quotas d’émission de CO2. Le marché doute que la Commission puisse défendre sa réforme, mais l’exécutif européen souhaite que le Conseil se prononce avant de revoir sa copie. - Auteur : Philippe Collet / Actu-Environnement Article publié le mardi 16 avril 2013 à 10:05 HNE Thème : Environnement > Climat
Inauguration d’une usine de recyclage d’huiles usagées en Normandie - Veolia Environnement et Total ont inauguré le 12 avril une usine de recyclage d’huiles usagées en Normandie baptisée Osilub. Pour un budget de 55 millions d’euros, l’usine devrait régénérer 120.000 tonnes d’huile par an soit près de 50% du gisement collecté en France. Une fois traitée par un proc... - Auteur : Florence Roussel / Actu-Environnement Article publié le mardi 16 avril 2013 à 09:24 HNE Thème : Environnement > Dechets / Recyclage
Transport : La Commission souhaite des camions plus verts - D’ici 2020, les camions européens auront peut-être une nouvelle silhouette. La Commission européenne a lancé, lundi 15 avril, sa proposition de révision de la directive de 1996 fixant les dimensions et les poids maximums des camions dans les trafics nationaux et internationaux. L’objectif est d’a... - Auteur : Actu-Environnement Article publié le mardi 16 avril 2013 à 08:54 HNE Thème : Environnement > Transport
Elevages porcins : vers une autorisation simplifiée - Alors qu’il présentait le plan d’avenir de la filière porcine le 15 avril, le ministre de l’Agriculture, Stéphane Le Foll, a annoncé le projet de mise en uvre du régime d’enregistrement pour les élevages porcins. Il s’agirait de soumettre les installations comptant entre 450 et 2.000 porcs à ce rég... - Auteur : Laurent Radisson / Actu-Environnement Article publié le mardi 16 avril 2013 à 08:02 HNE Thème : Environnement > Reglementation
Fabrice Rossignol est nommé Directeur Général Délégué de SITA France - SITA France procède à 3 nominations au sein de ses équipes. Fabrice Rossignol est nommé Directeur Général Délégué, Yann Vincent est nommé Directeur Général du pôle recyclage et Cyril Fraissinet, Directeur Général Adjoint. - Auteur : Actu-Environnement Article publié le mardi 16 avril 2013 à 07:41 HNE Thème : Environnement > Dechets / Recyclage
Produits chimiques : 30% d’anomalies selon la DGCCRF - La dernière enquête de la DGCCRF en matière de contrôle des produits chimiques, rendue publique le 15 avril, révèle un taux d’anomalies de 30%. La période durant laquelle ont été effectués ces contrôles n’a en revanche pas été révélée. Cette direction relevant du ministère de l’Economie organise cha... - Auteur : Laurent Radisson Article publié le mardi 16 avril 2013 à 06:04 HNE Thème : Environnement > Gestion des risques > Produits dangereux > Infractions
La transition énergétique, une question sociale avant tout - A qui va profiter la transition énergétique ? Quels seront les leviers du changement ? A l’heure où le gaspillage énergétique est une valeur dans la société de consommation, il s’agit de rendre désirable une autre voie, celle de la sobriété. - Auteur : Agnès Sinaï Article publié le mardi 16 avril 2013 à 05:43 HNE Thème : Environnement > Économie > Énergies renouvelables > Transition énergétique
Produits chimiques : l’évaluation des risques pour l’homme peut être améliorée - Un rapport scientifique, réalisé à la demande de l’Efsa, étudie les voies d’amélioration de l’évaluation des risques sanitaires des pesticides et des produits chimiques. Utiliser des méthodes alternatives permettrait de réduire les incertitudes. - Auteur : Sophie Fabrégat Article publié le mardi 16 avril 2013 à 05:18 HNE Thème : Environnement > Santé > Gestion des risques > Industrie > Produits dangereux > Pesticides > Biocides > Recherche
Energie : publication de la loi Brottes amputée - La loi Brottes, amputées des dispositions relatives au bonus-malus énergétique jugées anticonstitutionnelles, a été publiée au Journal officiel du 16 avril 2013. Subsistent les dispositions relatives à la procédure d’effacement des consommations énergétiques, de même que celles relatives à l’éolien... - Auteur : Laurent Radisson Article publié le mardi 16 avril 2013 à 04:41 HNE Thème : Environnement > Politique > Économie > Énergie > Énergies renouvelables > Énergie éolienne > Bonus-malus |
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