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Suppression de voies ferrées : le tribunal met fin aux abus - La Cour administrative d’appel de Lyon vient de rendre un arrêt qui annule, à la demande de la Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports (FNAUT) une autorisation délivrée par Réseau ferré de France au Département de l’Isère pour l’aménagement d’un croisement routier nécessitant ... Article publié le lundi 6 septembre 2010 à 08:49 HNE Thème : Environnement > Transport ferroviaire > Justice
Affaire du chlordécone : FNE prête à aller en justice - Deux rapports de l’Institut national de la recherche agronomique (Inra) et de l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire), révélés le 24 août, ont pointé du doigt une mauvaise gestion du dossier du chlordécone par le ministère de l’Agriculture. Malgré de nombreuses alertes sanitaires et environ... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le lundi 30 août 2010 à 05:04 HNE Thème : Environnement > Pollution
OGM : le Gers va saisir la Cour de justice de l’Union européenne - Président du Conseil général du Gers, député et secrétaire national adjoint à l’environnement du Parti socialiste, Philippe Martin va saisir la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour faire annuler la décision de la Commission européenne d’autoriser la commercialisation de six variétés de ... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le jeudi 26 août 2010 à 11:14 HNE Thème : Environnement > Agriculture
À voir à la télévision le vendredi 23 juillet - L’art de noyer la justice dans le pétrole - Ce n’est certainement pas un hasard si Zone Doc diffuse un documentaire consacré à la tragique histoire de l’Exxon Valdez. La comparaison avec l’horreur provoquée par BP dans le golfe du Mexique n’est que trop naturelle. Dans les deux cas, il s’agit de l’histoire d’une impunité ahurissante, tout ce qu’il y a de plus symbolique de la cupidité... - Auteur : Alexandre Shields Article publié le samedi 17 juillet 2010 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Énergie fossile > Industrie > Télévision
En bref - Sus à la luzerne Monsanto - Le Canada doit prendrLe Canada doit prendre acte de la décision de la Cour suprême des États-Unis et interdire lui aussi la commercialisation de la luzerne Round Up de Monsanto d'ici la fin des études d'impacts environnementaux de cette plante OGM, estime Greenpeace Québec. - Auteur : Le Devoir (Greenpeace Québec) Article publié le mercredi 23 juin 2010 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Politique > Agroalimentaire > OGM > Industrie > Fraudes et corruption > Justice
Infractions environnementales : six pays dont la France poursuivis devant la cour de justice de l’UE - La Commission européenne a décidé le 3 juin de poursuivre six pays, dont la France, devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJCE) pour ne pas avoir encore transposé des règles environnementales européennes dans leurs législations nationales. Cinq États membres (Chypre, France, Finlande, ... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le jeudi 3 juin 2010 à 09:11 HNE Thème : Environnement > Juridique
Projet minier à la Baie James · Victoire pour les Cris, le fédéral et l’environnement - Le gouvernement du Québec a perdu une bataille devant la Cour suprême, vendredi. - Auteur : Agence QMI Article publié le vendredi 14 mai 2010 à 22:52 HNE Thème : Environnement > Politique > Économie > Ressources naturelles > Industrie minière > Premières nations > Justice
La Conférence de Cochabamba réclame un Tribunal international de Justice climatique et environnementale - La Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique, organisée à Cochabamba du 20 au 22 avril, a offert une tribune aux mouvements sociaux qui souhaitent peser sur les négociations internationales. Compte-rendu. - Auteur : Philippe Collet Article publié le vendredi 23 avril 2010 à 05:44 HNE Thème : Environnement > Politique > Changements climatiques > Relations internationales > Manifestations
La Cour européenne de Justice condamne l’Italie pour la gestion de ses déchets - La Cour européenne de Justice (CEJ) a condamné jeudi l’Italie pour sa gestion insuffisante des déchets dans la région de Campanie. ’’En n’ayant pas établi un réseau adéquat et intégré d’installations de valorisation et d’élimination des déchets à proximité de leur lieu de production et en n’ayant pa... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le jeudi 4 mars 2010 à 10:03 HNE Thème : Environnement > Juridique
Justice et environnement - L’État doit entendre le public, dit la Cour suprême - La Cour suprême a statué hier que le gouvernement fédéral avait violé la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale sur deux points qui portent à conséquence pour l’application du processus québécois d’audiences publiques. - Auteur : Louis-Gilles Francoeur Article publié le vendredi 22 janvier 2010 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Politique > Protection de l’environnement > Évaluation environnementale > Infractions
Pesticides : le MDRGF assigné en justice par les producteurs de raisins de table - Le Mouvement pour les Droits et le Respect des Générations Futures (MDRGF) est assigné le 6 janvier devant le Tribunal de Grande Instance de Paris pour «dénigrement» par la Fédération Nationale des... Article publié le mercredi 6 janvier 2010 à 09:59 HNE Thème : Environnement > Agroalimentaire > Industrie > Pesticides > Poursuites
Justice - Couper illégalement des arbres en toute impunité - Un jugement condamne Les Entreprises René Ouellet et fils pour avoir acheté du bois coupé illégalement, tandis qu’aucune poursuite n’a été intentée contre les autochtones qui ont effectué cette coupe. Article publié le mardi 22 décembre 2009 à 14:58 HNE Thème : Environnement > Gaspésie-les-Îles > Forêt > Industrie > Infractions
Les cloches ont résonné pour la justice climatique - Répondant à l’appel des Comité des affaires sociales de l’Assemblée des évêques du Québec ainsi que Kairos (initiatives ?cuméniques canadiennes), les églises catholiques de l’archidiocèse de Québec ont fait retentir leurs cloches 35 fois, à 15 heures, le dimanche 13 décembre... Article publié le mardi 15 décembre 2009 à 09:41 HNE Thème : Environnement > Changements climatiques > Relations internationales > Sommet de Copenhague > Manifestations
Copenhague : la France propose un «fonds Justice climat» d’environ 600 milliards de dollars - A l’ouverture du sommet sur le climat de Copenhague (Danemark) qui doit aboutir à un nouveau traité post-Kyoto, le ministre du Développement durable Jean-Louis Borloo a défendu le 7 décembre en séance... Article publié le mercredi 9 décembre 2009 à 08:54 HNE Thème : Environnement > Politique > Changements climatiques > Relations internationales > Sommet de Copenhague > Fonds
Des blogueurs québécois pour la justice climatique! - Dans le cadre de la campagne mondiale Tck Tck Tck, une soixantaine de blogueurs et blogueuses québécoises se réunissent pour une grande rencontre: Copenhague! Article publié le mardi 10 novembre 2009 à 14:32 HNE Thème : Environnement
Abattage illégal à Lévis: le promoteur s’en tire sans amende - Lévis n’a pas l’intention d’imposer d’amende au promoteur qui a rasé illégalement environ 3000... - Auteur : Éric Moreault Article publié le vendredi 30 octobre 2009 à 05:00 HNE Thème : Environnement > Protection de l’environnement > Promoteurs > Infractions > Justice
Une justice climatique pour protéger l’humanité - Le coup d’envoi de la 13e édition des JQSI sera donné, lors d’une grande conférence organisée à Montréal le mardi 3 novembre, et à Québec, le jeudi 5 novembre 2009, intitulée : « Une justice climatique pour protégerl’humanité ! ».L’Association québécoise des organismes de coopération internationale (AQOCI) est heureuse d’accueil... Article publié le mardi 27 octobre 2009 à 19:55 HNE Thème : Environnement > Changements climatiques > Manifestation > Sensibilisation
Roundup : condamnation définitive de Monsanto pour publicité mensongère - La Cour de cassation a rejeté le 6 octobre le pourvoi du groupe Monsanto rendant définitive sa condamnation à 15.000 euros d’amende pour «publicité mensongère». La publicité présentait l’herbicide... Article publié le lundi 19 octobre 2009 à 05:58 HNE Thème : Environnement > Agroalimentaire > OGM > Industrie > Grenouillage > Justice
Quotas de CO2 : la cour de justice européenne donne raison à la Pologne et à l’Estonie - Dans un arrêt publié aujourd’hui, la cour de justice européenne a considéré que la Commission européenne avait outrepassé ses droits en rejetant les Plans d’Allocations de Quotas (PNAQ) de CO2 tels qu... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le mercredi 23 septembre 2009 à 10:29 HNE Thème : Environnement > Juridique
Bientôt un procès du chlordécone ? - La cour de Paris se prononcera aujourd’hui sur la recevabilité de la plainte pour empoisonnement déposée par des associations guadeloupéennes. Celles-ci dénoncent l’utilisation passée du chlordécone, pesticide longtemps utilisé dans les bananeraies. Article publié le mercredi 2 septembre 2009 à 17:00 HNE Thème : Environnement > Agroalimentaire > Pesticides > Produits dangereux > Chlordécone > Justice
En bref - Le Kenya aurait dû arrêter el-Béchir - Nairobi - Le président soudanais, Omar el-Béchir, poursuivi par la justice internationale, s’est rendu hier au Kenya, déclenchant la colère de la communauté internationale. Il y avait été invité, bien que la Cour pénale internationale (CPI) réclame son arrestation pour génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre. - Auteur : Agence France-Presse Article publié le samedi 28 août 2010 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Afrique
UE : entrée en vigueur de l’embargo sur les produits dérivés du phoque - Décidé en juillet 2009, l’embargo de l’Union européenne sur les produits dérivés de la chasse commerciale du phoque est entré en vigueur ce vendredi 20 août. Toutefois, il ne s’applique pas aux organisations qui ont déposé un recours devant la cour européenne de justice, a indiqué à l’AFP une porte-... Article publié le vendredi 20 août 2010 à 10:38 HNE Thème : Environnement > Politique > Économie > Faune marine > Chasse > Industrie > Phoque > Relations internationales
Déchets miniers : la France condamnée par la CJUE - Dans un arrêt rendu jeudi 29 juillet, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a condamné la France pour ne pas avoir transposé à temps (le 1er mai 2008) une directive de 2006 sur les déchets de l’industrie extractive. Cette directive a pour but de prévenir ou de réduire autant que possibl... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le vendredi 30 juillet 2010 à 05:43 HNE Thème : Environnement > Juridique
Eaux canadiennes - Greenpeace exige des lois plus sévères en cas de marée noire - Greenpeace exige que le gouvernement fédéral élimine toute limite des sommes qui peuvent être exigées aux compagnies pétrolières en cas de marée noire dans les eaux canadiennes. Un rapport d’Ecojustice montre en effet que celles-ci sont actuellement plafonnées à 30 millions de dollars pour l’est du Canada et à 40 millions pour l’Arctique. Des so... - Auteur : Alexandre Shields Article publié le vendredi 23 juillet 2010 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Politique > Transport maritime > Énergie fossile > Industrie > Déversements > Marée noire > Règlementations > Manifestations
Moratoire sur les forages pétroliers : l’administration Obama une nouvelle fois déboutée - Pour la deuxième fois en un mois, l’administration Obama a été déboutée par la justice américaine au sujet du moratoire sur les forages pétroliers. Alors qu’elle avait rétabli ce moratoire suite à l’explosion de la plate-forme pétrolière DeepWater Horizon à l’origine de la marée noire du Golfe du Me... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le lundi 12 juillet 2010 à 08:57 HNE Thème : Environnement > Energies
Japon: un activiste anti-baleinier écope de 2 ans de prison avec sursis - Un activiste de l’organisation Sea Shepherd qui a décidé de se lancer à l’abordage d’un baleinier japonais en février afin de dénoncer cette chasse a reçu sa sentence de la justice japonaise mercredi, à Tokyo.... - Auteur : Olivier Caron Article publié le jeudi 8 juillet 2010 à 12:46 HNE Thème : Environnement > Pêche > Industrie > Faune marine > Espèces menacées > Baleine > Manifestations > Affaires criminelles
Nucléaire iranien - Un Canadien jugé coupable - La justice canadienne rend un verdict de culpabilité contre Mahmoud Yadegari, qui réside à Toronto, pour tentative d’exportation de matériel nucléaire à usage civil et militaire vers l’Iran. Article publié le mardi 6 juillet 2010 à 15:15 HNE Thème : Environnement
Marée noire - BP reprend l’opération de pompage de pétrole - Washington - BP a repris ses opérations de pompage du pétrole qui s’échappe au large des côtes américaines après un arrêt d’une dizaine d’heures mercredi, tandis que l’administration Obama perd sa bataille en justice concernant le moratoire sur les forages en mer. L’entonnoir qui permet de pomper le pétrole et le gaz qui fuient à 1500 mètres de ... - Auteur : Agence France-Presse Article publié le vendredi 25 juin 2010 à 00:00 HNE Thème : Environnement > Transport maritime > Énergie fossile > Industrie > Déverssements > Marée noire
Incident nucléaire de Tricastin : Les Amis de la Terre assignent la filiale d’Areva - L’organisation environnementale Les Amis de la Terre a décidé d’attaquer en justice la société Socatri, filiale de retraitement de déchets d’Areva, suite à l’incident survenu en juillet 2008 sur le site nucléaire de Tricastin à Bollène, où 74 kilos d’uranium se sont échappés vers deux cours d’eau. ... Article publié le mercredi 16 juin 2010 à 05:14 HNE Thème : Environnement > Énergie nucléaire > Accidents
Marée noire · Obama veut poursuivre les responsables - «Si nos lois ont été violées (...), je promets solennellement de faire comparaître les responsables devant la justice». (AFP) Article publié le mardi 1er juin 2010 à 16:11 HNE Thème : Environnement > Politique > Transport maritime > Énergie fossile > Industrie > Déverssements > Marée noire
Non-respect de la réglementation européenne : la Commission avertit plusieurs Etats membres - La Commission européenne a décidé de renvoyer l’Italie et l’Espagne devant la Cour de justice de l’Union européenne au sujet de deux affaires concernant la législation de l’UE en matière de traitement des eaux urbaines résiduaires. Ces deux pays devaient, avant le 31 décembre 2000, mettre en place... Article publié le jeudi 6 mai 2010 à 11:05 HNE Thème : Environnement > Politique > Gestion des eaux usés > Assainissement > Réglementations
Véhicules hors d’usage : la France condamnée pour transposition incorrecte de la directive - La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a condamné la France pour ’’transposition non conforme’’ de la directive sur les véhicules hors d’usage (VHU), dans un arrêt rendu jeudi 15 avril. Cette condamnation fait suite à deux avertissements adressés à la France par la Commission européenne en ... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le mercredi 21 avril 2010 à 10:17 HNE Thème : Environnement > Affaires criminelle
Un industriel peut être présumé responsable de pollution près d’une zone polluée - Une autorité publique peut-elle imposer des mesures de réparation de dommages environnementaux à un industriel riverain d’une zone polluée sans enquêter sur l’origine de la pollution ? La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a répondu par l’affirmative dans un arrêt rendu mardi 9 mars 1. ... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le mardi 9 mars 2010 à 12:02 HNE Thème : Environnement > Juridique
Natura 2000: la France (re)condamnée pour mauvaise transposition de la directive - La France a été condamnée jeudi 4 mars par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour mauvaise transposition de la directive «Natura 2000», du nom de ce réseau écologique européen créé en 1992 afin de protéger les habitats naturels, la faune et la flore sauvages. Article publié le jeudi 4 mars 2010 à 10:51 HNE Thème : Environnement > Politique > Protection de l’environnement > Relations internationales > Infractions
La nuit de Copenhague - Copenhague retient son souffle. Entre les badauds déambulants dans les rues noires de la ville, entre les couples souriants en faisant quelques empelettes du temps des fêtes, se glissent des militants de tout acabit scandant des slogans: Climate justice ! Climate justice !
Les négociations entrent maintenant dans leur phase critique. ... Article publié le vendredi 18 décembre 2009 à 14:20 HNE Thème : Environnement
Des citoyens du monde mènent une grève de la faim - Associés au mouvement Climate Justice Fast!, des gens de différents pays ont entamé depuis le 6 novembre dernier une grève de la faim. Ils veulent mettre de la pression sur les politicens afin qu’ils en arrivent à un accord ambitieux à Copenhague. Nous avons rencontré l’un d’eux, Matthieu Balle de ... Article publié le dimanche 13 décembre 2009 à 07:20 HNE Thème : Environnement > Politique > Changements climatiques > Relations internationales > Sommet de Copenhague > Manifestations
The Story of Cap and Trade ou les dangers des sytèmes de plafonnement et d’échange - Après The Story of Stuff, qui pose un regard à la fois original et incisif sur notre modèle de surconsommation et ses impacts sur l’environnement, Annie Leonard (pour Climate Justice Now) propose un autre dessin animé, The Story of Cap and Trade, qui questionne la pertinence des systèmes de plafonnement ... Article publié le mercredi 2 décembre 2009 à 18:13 HNE Thème : Environnement
Climat : Jean-Louis Borloo annonce son Plan au grand dam de Bercy - Lors d’une conférence préparatoire des ministres de l’environnement à Copenhague, le ministre de l’écologie Jean-Louis Borloo a présenté une proposition qui plaide en faveur de la justice climatique. Article publié le lundi 23 novembre 2009 à 01:40 HNE Thème : Environnement > Politique > Changements climatiques > Relations internationales > Sommet de Copenhague
Traitement des eaux résiduaires : la Commission européenne assigne la France - La France a été renvoyée vendredi 20 novembre devant la Cour de justice européenne pour non-conformité avec la législation de l’Union relative au traitement des eaux urbaines résiduaires. ’’Une liste ... - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le vendredi 20 novembre 2009 à 10:29 HNE Thème : Environnement > Eau
Des ateliers pour vous - Le 14 novembre prochain, Équiterre participera à la Journée de réflexion des JQSI: Une justice climatique pour protéger l’humanité.
Celle-ci propose un choix de 7 ateliers qui vous permettront de découvrir davantage les impacts humains des changements climatiques sur les populations du Sud et de mieux comprendre les négociations internationale... Article publié le lundi 9 novembre 2009 à 15:49 HNE Thème : Environnement
Entretien avec Sheila Watt-Cloutier - Le climat, une affaire de sécurité, de culture et de mode de vie - Sheila Watt-Cloutier est une Inuite connue partout sur la planète. Mais pas beaucoup au Québec, où elle n’est pas devenue une figure de proue du débat environnemental. Pourtant, la bataille que mène cette femme déterminée et éloquente en faveur de véritables politiques de «justice environnementale» a failli lui valoir le prix Nobel de la paix... - Auteur : Louis-Gilles Francoeur Article publié le lundi 9 novembre 2009 à 04:00 HNE Thème : Environnement > Changements climatiques > Entrevu > Texte privé
Les Verts voient rouge - Désuète, datant d’un autre âge, aberrante, les qualificatifs lancés par la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine et le groupe Écojustice à l’endroit de la Loi sur les mines ne sont guère flatteurs. Article publié le jeudi 5 novembre 2009 à 15:40 HNE Thème : Environnement > Abitibi-Témiscamingue > Politique > Ressources naturelles > Industrie minière > Loi sur les mines > Manifestations
Les JQSI commencent cette semaine - Les journées québécoises de la solidarité internationale (JQSI) débutent cette semaine, sur le thème « Climat d’urgence : une justice climatique pour protéger l’Humanité ». À l’échelle mondiale, des efforts impressionnants sont faits pour rapprocher deux univers de mobilisation citoyenne, celui de la lutte aux changements climatiques - très cent... Article publié le samedi 31 octobre 2009 à 17:30 HNE Thème : Environnement > Changements climatiques > Jeunesse
Installations exploitées sans autorisation : la Commission envoie un avertissement à la France - La Commission européenne a annoncé hier dans un communiqué avoir saisi la Cour européenne de justice à l’encontre du Danemark, de l’Espagne, de la Grèce, des Pays-Bas, du Portugal et de la Slovénie ... Article publié le vendredi 30 octobre 2009 à 11:09 HNE Thème : Environnement > Infractions environnementales
Services d’eau et d’assainissement : un médiateur désormais à l’écoute - Les consommateurs en conflit avec les entreprises chargées des services publics d’eau et d’assainissement vont pouvoir désormais faire appel à un médiateur pour régler à l’amiable les litiges et éviter autant que possible le recours à la justice. - Auteur : info@actu-environnement.com (Actu-Environnement) Article publié le mardi 27 octobre 2009 à 12:11 HNE Thème : Environnement > Eau [ 1 ] |
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